Le Conseil Municipal, compte tenu de la taille de la commune comporte onze membres : le maire, trois adjoints, un conseiller délégué et six autres membres. L’âge des conseillers varie entre 25 et 65 ans. Le Conseil actuel est composé de 5 femmes et de 5 hommes (un membre ayant démissionné en juillet 2015).
Edmond AUSSEL
Maire
Damien LECORRE
1er Maire adjoint
Michelle LISSARRE
2ème Maire adjoint
Francette CHADOURNE
Conseillère municipale
Judite PLET
Conseillère municipale
Sébastien VINEL
Conseiller municipal
Patrick PETIT
Conseiller municipal
Edwige SALVADOR
Conseillère municipale
Clément RACHOU
Conseiller municipal
Laurent BERMOND
Conseiller municipal
Sandy KÖHLER
Conseillère municipale
- Damien LECORRE
- Michelle LISSARRE
- Damien LECORRE
- Michelle LISSARRE
- Patrick PETIT
- Clément RACHOU
- Damien LECORRE
- Patrick PETIT
- Sébastien VINEL
- Clément RACHOU
- Michelle LISSARRE
- Laurent BERMOND
- Sébastien VINEL
- Judite PLET
- Sandy KÖHLER
- Sébastien VINEL
- Francette CHADOURNE
- Edwige SALVADOR
- Sandy KÖHLER
- Délégué titulaire : Edmond AUSSEL
- Délégué suppléant : Damien LECORRE
Le pouvoir de police du Maire et de ses Adjoints s’applique par arrêté municipal chaque fois que cela est nécessaire : circulation, accès à certains bâtiments, chiens errants…. peuvent ainsi être contrôlés et réglementés.
Vous trouverez, ci-dessous, la liste des arrêtés municipaux, permanents ou ponctuels, en vigueur dans notre commune.
ARR 2021 030 Règlementation permanente pour chantiers ponctuels d’entretien de l’éclairage public
ARR 2021-027 Mise à jour annexes PLU – Classement sonore des infrastructures de transport terrestres
ARP 2020-001 Modifications limites agglomération de Saint-Rustice Rue de Marignan
ARR ministériel 09 01 2018 état de calamité agricole pour gel en avril 2017
AVIS_public-PRÉLÈVEMENT-EAU-POUR-IRRIGATION / autorisation pluriannuelle préfectorale
ARR 2016-013 restriction de circulation chemin de Bel Air
ARR 2016-003 Circulation interdite secteur complexe sportif
ARP 2015-019 Chantiers ponctuels de la Communauté de Communes du Frontonnais
ARP 2015-008 Stationnement rue Autan
ARP 2015-001 Priorités et sens de circulation
ARP 2004 Limitation de tonnage sur la RD 77
ARP 1998 Sens de circulation VC5
ARR PREFECTORAL 29 03 2023 LIGNE TGV portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées
Arrêté 202-001 Circulation alternée 7 Côte du jardinier du 28 01 au 03 02 2023
Arrêté 2022-021 Circulation alternée contour du Lauzerin du 06 au 17/06/2022
Arrêté 2022-021 Circulation alternée contour du Lauzerin du 18 au 31/05/2022
ARR 2022-021 Occupation du domaine public Rue de l’Autan le 08/02/2022
ARR 2022-015 Route barrée pour élagage Côte Lefranc de Pompignan du 04/04/2022 au 08/04/2022
ARR 2022-010 Route barrée Côte Lefranc de Pompignan pour élagage du 24/02/2022 au 25/02/2022
ARR 2021-031 Route barrée Contour des Palombes du 13/12/2021 au 31/12/2021
ARR 2021-029 Route barrée contour des Palombes du 06/12/2021 au 17/12/2021
ARR 2021-028 Circulation alternée Chemin Moun Païs du 22/11/2021 au 26/11/2021
ARR 2021-026 Route Barrée Contour du Lauzerin En raison de travaux d’élagage
ARR 2021-023 Limitation de tonnage Chemin d’Encaulet
ARR 2021-022 Circulation Alternée Chemin des Palombes Travaux sur le réseau BT
ARR 2021-019 Levée temporaire de limitation de tonnage Circulation Alternée Chemin des Palombes
ARR 2021-008 Levée temporaire de limitation de tonnage Circulation Alternée Chemin des Palombes
ARR 2020-026 Route barrée pour glissement de terrain Contour du Lauzerin du 20 07 au 31 08 2020
ARR 2020-002 Circulation alternée Rue du Puit du Clos et allée des Amandiers du 13 01 au 11 04 2020
ARR 2018-003 Circulation alternée chemin Encaulet du 25 avril au 14 mai 2018
ARR 2018-004 Circulation alternée allée des Amandiers du 23 avril au 31 mai 2018
ARR 2017-08 restrictions temporaires de circulation commune de Pompignan
ARR 2016-012 Travaux Allée des Amandiers
Les documents budgétaires de la commune
Vous trouverez, dans cette rubrique, les documents budgétaires de la commune dont la mise à la disposition des administrés est une obligation légale.
Les conseils municipaux
Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Maire.
Les séances sont publiques mais les observateurs présents doivent garder le silence et ne pas intervenir dans les discussions du Conseil.
- Séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2020
- Séance du Conseil Municipal du 28 juillet 2020
- Séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
- Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2020
- Séance du Conseil Municipal du 09 juin 2020
- Séance du Conseil Municipal du 26 mai 2020
- Séance du Conseil Municipal du 26 mai 2020
- Séance du Conseil Municipal du 25 février 2020
- Séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2017
- Séance du Conseil Municipal du 31 août 2017
- Séance du Conseil Municipal du 12 juin 2017
- Séance du Conseil Municipal du 16 mai 2017
- Séance du Conseil Municipal du 10 avril 2017
- Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2017
- Séance du Conseil Municipal du 5 janvier 2017
La commune compte de moins de 500 habitants et fonctionne avec un service administratif (2 agents à temps non complet) et un service technique (un agent à temps non complet). Elle a également en charge l’école du village (un agent à temps complet + 2 agents à temps non complet).
Christine NADALIN
Secrétariat général
Secrétaire de mairie
Lydie LABICHE
Services Administratifs
Adjoint administratif, chargée de l’accueil, de l’urbanisme et des élections
Jean-François POUTINEAU
Services Techniques
Adjoint technique services extérieurs
Nadine MACUA
Services Scolaires
Adjoint technique cantine, entretien
Bernadette SOLER
Services Scolaires
Adjoint technique ALAE, régisseur cantine, entretien
Sandrine RIVALIN
Services Scolaires
ATSEM
Le bulletin municipal intitulé « Les échos de St Rustice » paraît deux fois par an en janvier et en juillet. Il retrace l’actualité communale du semestre écoulé.
