Le Conseil Municipal, compte tenu de la taille de la commune comporte onze membres : le maire, trois adjoints, un conseiller délégué et six autres membres. L’âge des conseillers varie entre 25 et 65 ans. Le Conseil actuel est composé de 5 femmes et de 5 hommes (un membre ayant démissionné en juillet 2015).
Edmond AUSSEL
Maire
Francette CHADOURNE
Maire adjoint
Déléguée aux affaires sociales
Patrick PETIT
Maire adjoint
Délégué à l’urbanisme
Michelle LISSARRE
Maire adjoint
Déléguée aux affaires scolaires
Laurent BERMOND
Conseiller municipal
Ikrame KASSEMI
Conseillère municipale
Damien LECORRE
Conseiller municipal
Nicolas LESCURE
Conseiller municipal
Régine PLANTÉ
Conseillère municipale
Déléguée à la communication et aux associations
Judite PLET
Conseillère municipale
- Patrick PETIT
- Francette CHADOURNE
- Michelle LISSARRE
- Patrick PETIT
- Michelle LISSARRE
- Régine PLANTÉ
- Nicolas LESCURE
- Patrick PETIT
- Michelle LISSARRE
- Damien LECORRE
- Nicolas LESCURE
- Michelle LISSARRE
- Laurent BERMOND
- Judite PLET
- Ikrame KASSEMI
- Régine PLANTÉ
- Damien LECORRE
- Ikrame KASSEMI
Les syndicats
Syndicat Intercommunal des Eaux des Vallées du Girou, de l’Hers, de la Save et des Coteaux de Cadours
Titulaires : Edmond AUSSEL et Régine PLANTÉ
Suppléants : Francette CHADOURNE
Syndicat Intercommunal d’Épuration des Eaux Usées de la Région de Grisolles
Titulaires : Edmond AUSSEL et Francette CHADOURNE
Suppléants : Laurent BERMOND et Ikrame KASSEMI
Syndicat Départemental d’Energie de la Haute Garonne
Titulaires : Patrick PETIT et Damien LECORRE
Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique du PAR (Plan d’Aménagement Rural) de Villemur
Titulaire : Francette CHADOURNE
C.C.A.S : Centre Communal d’Action Sociale
- Représentants de la commune : Edmond AUSSEL, Francette CHADOURNE, Judite PLET, Ikrame KASSEMI, Michelle LISSARRE
- Représentants des administrés : Martine BLANC, Jean-Paul LABIT, Gérard PECH
- Représentant du monde associatif : Renée LACOSTE – UDAF 31, Union Départementale des Associations Familiales
Association du Canal des Deux Mers : 2 délégués pour la commune
- Francette CHADOURNE
- Régine PLANTÉ
Le pouvoir de police du Maire et de ses Adjoints s’applique par arrêté municipal chaque fois que cela est nécessaire : circulation, accès à certains bâtiments, chiens errants…. peuvent ainsi être contrôlés et réglementés.
Vous trouverez, ci-dessous, la liste des arrêtés municipaux, permanents ou ponctuels, en vigueur dans notre commune.
ARP 2020-001 Modifications limites agglomération de Saint-Rustice Rue de Marignan
ARR ministériel 09 01 2018 état de calamité agricole pour gel en avril 2017
AVIS_public-PRÉLÈVEMENT-EAU-POUR-IRRIGATION / autorisation pluriannuelle préfectorale
ARR 2016-013 restriction de circulation chemin de Bel Air
ARR 2016-003 Circulation interdite secteur complexe sportif
ARP 2015-019 Chantiers ponctuels de la Communauté de Communes du Frontonnais
ARP 2015-008 Stationnement rue Autan
ARP 2015-001 Priorités et sens de circulation
ARP 2004 Limitation de tonnage sur la RD 77
ARP 1998 Sens de circulation VC5
ARR 2020-002 Circulation alternée Rue du Puit du Clos et allée des Amandiers du 13 01 au 11 04 2020
ARR 2018-003 Circulation alternée chemin Encaulet du 25 avril au 14 mai 2018
ARR 2018-004 Circulation alternée allée des Amandiers du 23 avril au 31 mai 2018
ARR 2017-08 restrictions temporaires de circulation commune de Pompignan
ARR 2016-012 Travaux Allée des Amandiers
Les conseils municipaux
Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Maire.
Les séances sont publiques mais les observateurs présents doivent garder le silence et ne pas intervenir dans les discussions du Conseil.
- Séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2017
- Séance du Conseil Municipal du 31 août 2017
- Séance du Conseil Municipal du 12 juin 2017
- Séance du Conseil Municipal du 16 mai 2017
- Séance du Conseil Municipal du 10 avril 2017
- Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2017
- Séance du Conseil Municipal du 5 janvier 2017
La commune compte de moins de 500 habitants et fonctionne avec un service administratif (2 agents à temps non complet) et un service technique (un agent à temps non complet). Elle a également en charge l’école du village (un agent à temps complet + 2 agents à temps non complet).
Christine NADALIN
Secrétariat général
Secrétaire de mairie
Sylvie LESUEUR
Services Administratifs
Adjoint administratif, chargée de l’accueil, de l’urbanisme et des élections
Jean-François POUTINEAU
Services Techniques
Adjoint technique services extérieurs
Nadine MACUA
Services Scolaires
Adjoint technique cantine, entretien
Bernadette SOLER
Services Scolaires
Adjoint technique ALAE, régisseur cantine, entretien
Sandrine RIVALIN
Services Scolaires
ATSEM
Le bulletin municipal intitulé « Les échos de St Rustice » paraît deux fois par an en janvier et en juillet. Il retrace l’actualité communale du semestre écoulé.
