Le Conseil Municipal, compte tenu de la taille de la commune comporte onze membres : le maire, trois adjoints, un conseiller délégué et six autres membres. L’âge des conseillers varie entre 25 et 65 ans. Le Conseil actuel est composé de 5 femmes et de 5 hommes (un membre ayant démissionné en juillet 2015).
Edmond AUSSEL
Maire
Damien LECORRE
1er Maire adjoint
Michelle LISSARRE
2ème Maire adjoint
Francette CHADOURNE
Conseillère municipale
Judite PLET
Conseillère municipale
Sébastien VINEL
Conseiller municipal
Patrick PETIT
Conseiller municipal
Edwige SALVADOR
Conseillère municipale
Clément RACHOU
Conseiller municipal
Laurent BERMOND
Conseiller municipal
Sandy KÖHLER
Conseillère municipale
- Damien LECORRE
- Michelle LISSARRE
- Damien LECORRE
- Michelle LISSARRE
- Patrick PETIT
- Clément RACHOU
- Damien LECORRE
- Patrick PETIT
- Sébastien VINEL
- Clément RACHOU
- Michelle LISSARRE
- Laurent BERMOND
- Sébastien VINEL
- Judite PLET
- Sandy KÖHLER
- Sébastien VINEL
- Francette CHADOURNE
- Edwige SALVADOR
- Sandy KÖHLER
- Délégué titulaire : Edmond AUSSEL
- Délégué suppléant : Damien LECORRE
Le pouvoir de police du Maire et de ses Adjoints s’applique par arrêté municipal chaque fois que cela est nécessaire : circulation, accès à certains bâtiments, chiens errants…. peuvent ainsi être contrôlés et réglementés.
Vous trouverez, ci-dessous, la liste des arrêtés municipaux, permanents ou ponctuels, en vigueur dans notre commune.
ARP 2020-001 Modifications limites agglomération de Saint-Rustice Rue de Marignan
ARR ministériel 09 01 2018 état de calamité agricole pour gel en avril 2017
AVIS_public-PRÉLÈVEMENT-EAU-POUR-IRRIGATION / autorisation pluriannuelle préfectorale
ARR 2016-013 restriction de circulation chemin de Bel Air
ARR 2016-003 Circulation interdite secteur complexe sportif
ARP 2015-019 Chantiers ponctuels de la Communauté de Communes du Frontonnais
ARP 2015-008 Stationnement rue Autan
ARP 2015-001 Priorités et sens de circulation
ARP 2004 Limitation de tonnage sur la RD 77
ARP 1998 Sens de circulation VC5
ARR 2020-026 Route barrée pour glissement de terrain Contour du Lauzerin du 20 07 au 31 08 2020
ARR 2020-002 Circulation alternée Rue du Puit du Clos et allée des Amandiers du 13 01 au 11 04 2020
ARR 2018-003 Circulation alternée chemin Encaulet du 25 avril au 14 mai 2018
ARR 2018-004 Circulation alternée allée des Amandiers du 23 avril au 31 mai 2018
ARR 2017-08 restrictions temporaires de circulation commune de Pompignan
ARR 2016-012 Travaux Allée des Amandiers
Les documents budgétaires de la commune
Vous trouverez, dans cette rubrique, les documents budgétaires de la commune dont la mise à la disposition des administrés est une obligation légale.
Les conseils municipaux
Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Maire.
Les séances sont publiques mais les observateurs présents doivent garder le silence et ne pas intervenir dans les discussions du Conseil.
- Séance du Conseil Municipal du 28 juillet 2020
- Séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
- Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2020
- Séance du Conseil Municipal du 09 juin 2020
- Séance du Conseil Municipal du 26 mai 2020
- Séance du Conseil Municipal du 26 mai 2020
- Séance du Conseil Municipal du 25 février 2020
- Séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2017
- Séance du Conseil Municipal du 31 août 2017
- Séance du Conseil Municipal du 12 juin 2017
- Séance du Conseil Municipal du 16 mai 2017
- Séance du Conseil Municipal du 10 avril 2017
- Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2017
- Séance du Conseil Municipal du 5 janvier 2017
La commune compte de moins de 500 habitants et fonctionne avec un service administratif (2 agents à temps non complet) et un service technique (un agent à temps non complet). Elle a également en charge l’école du village (un agent à temps complet + 2 agents à temps non complet).
Christine NADALIN
Secrétariat général
Secrétaire de mairie
Dominique CALMETTES
Services Administratifs
Adjoint administratif, chargée de l’accueil, de l’urbanisme et des élections
Jean-François POUTINEAU
Services Techniques
Adjoint technique services extérieurs
Nadine MACUA
Services Scolaires
Adjoint technique cantine, entretien
Bernadette SOLER
Services Scolaires
Adjoint technique ALAE, régisseur cantine, entretien
Sandrine RIVALIN
Services Scolaires
ATSEM
Le bulletin municipal intitulé « Les échos de St Rustice » paraît deux fois par an en janvier et en juillet. Il retrace l’actualité communale du semestre écoulé.
